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Marques déposées par TREBOSC David
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forum-photovoltaique.fr
Marque expirée - Marque en non vigueur

forum-photovoltaique.fr
TREBOSC David

Numéro de dépôt :
3715588
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
forum-photovoltaique.fr de TREBOSC David

Présentation de la marque forum-photovoltaique.fr

Déposée le 23 février 2010 par TREBOSC David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « forum-photovoltaique.fr »

Le déposant est TREBOSC David domicilié(e) 1 Rue du capitaine Fracasse - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREBOSC David domicilié(e) 1 Rue du capitaine Fracasse - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque forum-photovoltaique.fr est expirée depuis le 23 février 2020.

TREBOSC David a également déposé les autres marques suivantes : BDPV


TREBOSC David - 1 Rue du capitaine Fracasse - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France


TREBOSC David - 1 Rue du capitaine Fracasse - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Générateurs d'électricité photovoltaïque.

Matériel pour la transformation du rayonnement solaire en énergie électrique, à savoir panneaux solaires (cellules photovoltaïques).

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.